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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
PASI Le Mans Agglo - SISA
Forme juridique : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA)
Adresse : 13 avenue René Laënnec, 72000 Le Mans, France
Immatriculation : en cours
Directeur de la publication : Arnaud MALBRANQUE
E-mail de contact : contact@pasilemansagglo.fr
a. Données collectées et finalité du traitement
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2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, graphismes, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de PASI Le Mans Agglo - SISA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de PASI Le Mans Agglo - SISA.
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b. Base légale
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c. Durée de conservation
Les données sont conservées pendant 6 mois maximum après la fin de l’échange, sauf obligation légale ou nécessité professionnelle justifiée.
d. Destinataires
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e. Sécurité
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f. Droits des personnes
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Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à : contact@pasilemansagglo.fr
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En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Le Mans seront seuls compétents.
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PASI Le Mans Agglo - SISA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :
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